Nomos est un acteur reconnu du secteur des médias et du divertissement. L’équipe est particulièrement recommandée pour les sujets contractuels, le contentieux de la contrefaçon, ainsi que pour le traitement de problématiques nouvelles touchant l’industrie musical (protection de la voix et intelligence artificielle). La pratique est codirigée par un duo expérimenté, comprenant: Eric Lauvaux, qui conseille des diffuseurs, des distributeurs et des associations professionnelles ; et Hélèna Delabarre, une spécialiste du droit d'auteur, de la protection des données et des opérations d’acquisition. Florence Dauvergne est recommandée pour les dossiers de marques et de propriété intellectuelle. Enfin, Sylvain Naillat est spécialisé dans les technologies émergentes.
Médias, culture, sport et loisirs: Musique in Paris
Nomos
Praxisleiter:
Éric Lauvaux; Hélèna Delabarre
Weitere Kernanwälte:
Florence Dauvergne; Kevin Sagnier; Sylvain Naillat; Mathieu Bourson
Referenzen
« Eric Lauvaux et Kevin Sagnier ont une très bonne connaissance de l’industrie musicale et du droit d’auteur. »
« Sylvain Naillat fait preuve d’une solide connaissance du droit de la propriété intellectuelle, et il est très réactif et comprend très bien les besoins de ses clients. Sylvain est très doué pour donner des conseils stratégiques dans les affaires contentieuses. »
« Eric Lauvaux, Mathieu Bourson et Florence Dauvergne, en particulier, font preuve de réactivité, de disponibilité, de polyvalence, d’expertise technique et de professionnalisme. »
Kernmandanten
Because (Editions + Music)
BMG Rights Management France
CSDEM
IWAY
SNEP
Soulbeats Records
Sony Music
Warner Music
Wise Music
Highlight-Mandate
- A conseillé les deux éditeurs américains du titre « Whenever » des Black Eyed Peas dans le cadre d’un litige les opposant à deux auteurs-compositeurs français qui affirmaient que cette chanson portait atteinte à leurs droits d’auteur.
- A conseillé Because Group et We Love Art Events dans la conclusion d’un partenariat stratégique avec AEG et Combat, en vue de développer le festival de musique We Love Green.
WAN Avocats
WAN Avocats est l’une des grandes références du marché dans le domaine de la musique, à laquelle font appel des artistes, des maisons de disques, des éditeurs et des sociétés de production. L'équipe gère un large ensemble de problématiques en conseil et en contentieux, dont les sujets contractuels, de droits d'auteur et des opérations d’acquisition ou de cession d'actifs. La responsable de la pratique Isabelle Wekstein-Steg traite des opérations de fusions-acquisitions et de restructuration et des dossiers de propriété intellectuelle. L’équipe comprend aussi: Nicolas Rzeznik, qui est un spécialiste du droit de la propriété littéraire et artistique et du droit de la presse, Amélie Gouazé pour le droit des marques, et Manon Feydel pour les droits d'auteur.
Praxisleiter:
Isabelle Wekstein-Steg
Weitere Kernanwälte:
Carole Bui; Nicolas Rzeznik; Amélie Gouazé
Referenzen
« Carole Bui se distingue par sa connaissance des acteurs clés de notre industrie et les relations étroites qu’elle entretient avec certains artistes ; cela lui permet de fournir des données de marché authentiques et des bonnes pratiques. »
« Le grand atout de cette équipe réside dans son excellente connaissance des spécificités de notre marché de niche. »
« Isabelle Wekstein se distingue par son expérience du secteur musical et de son évolution, ainsi que par sa capacité à prendre en compte tous les paramètres d’un problème au regard des besoins du client. »
Highlight-Mandate
Barnett Avocats
Spécialiste de la propriété intellectuelle dans le secteur des médias et du divertissement, Barnett Avocats accompagne des artistes, producteurs et agences actifs dans le domaine de l'industrie musicale. Le cabinet conseille notamment des sociétés de production sur le lobbying, la protection des droits et la rédaction contractuelle. La pratique est codirigée par le spécialiste de la propriété intellectuelle Marc-Olivier Deblanc, et Clémence Lapôtre, une experte des sujets technologiques et du contentieux international.
Praxisleiter:
Marc-Olivier Deblanc; Clémence Lapôtre
Kernmandanten
John Malkovich and Anastasya Terenkova
Paris 2024 (COJO)
Association des Superviseurs Musicaux (ASM)
Jérôme Rebotier
Union des manageuses et manageurs de la musique
French Flair
Sheila
Boris Briche
Page 114 – Jacques Audiard
Kol Records
Sixième son Communication
A440
COLDPLAY – Warner Music France
Pavillon Noir
Felix Jaehn
Younisson
Advances Music Services
Highlight-Mandate
- A conseillé le COJO (Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques) sur tous les aspects liés à la musique, y compris sur les questions de droit musical.
- Assistance à Page 114 dans tous les aspects juridiques concernant la question des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’exploitation de la musique dans le film « Emilia Perez », coproduit par la société Page 114 et Why Not Production et réalisé par Jacques Audiard.
- Assistance au groupe britannique Coldplay et à Warner Music France dans un litige relatif au titre « Moon Music » de leur dernier album contre la société française Moon Music et ses fondateurs, propriétaires de la marque éponyme, notamment pour la musique, les disques, les prestations musicales et les concerts.
CMS Francis Lefebvre
L’équipe médias et divertissement de CMS Francis Lefebvre conseille ses clients dans la gestion de leurs droits de propriété intellectuelle en lien avec l'industrie musicale: marques, dessins et modèles, brevets, droits des artistes-interprètes et des producteurs. Le champ d’expertises recouvre aussi le machine learning, la lutte antipiratage et les successions des artistes-interprètes. Florentin Sanson assiste ses clients dans la rédaction et la négociation d'accords de production et d'exploitation pour les sociétés de production, les diffuseurs, les annonceurs et les artistes.
Praxisleiter:
Florentin Sanson; Anne-Laure Villedieu; Jean-Baptiste Thiénot; Sabine Rigaud
Highlight-Mandate
Herald Avocats
Herald Avocats abrite une grande expertise dans le domaine musical, couvrant notamment la rédaction contractuelle, les sujets de royalties, ainsi que le contentieux, la médiation et l'arbitrage. L'équipe est particulièrement recommandée pour le traitement de litiges relatifs à l'exploitation et à la distribution d'œuvres musicales. La pratique est codirigée par un duo expérimenté, formé de Jean Castelain, qui assiste une clientèle française et internationale sur la gestion des sujets de droits d'auteur et de propriété intellectuelle; et Juliette Félix, qui est une spécialiste du contentieux des médias, des droits d'auteur et de l’e-commerce.
Praxisleiter:
Jean Castelain; Juliette Félix
Referenzen
« Jean Castelain et Juliette Félix font preuve d’une connaissance approfondie du secteur et d’une cohérence dans les positions qu’ils défendent. »
Highlight-Mandate
111 avocats
111 avocats est pourvu d’un large éventail de compétences, couvrant notamment la négociation et rédaction contractuelle ou d’accords de licences et la gestion des sujets de conformité réglementaire. La pratique est codirigée par le trio suivant : Elsa Huisman, qui intervient régulièrement dans des dossiers internationaux impliquant des studios d’enregistrement américains; Benjamin Giniez qui est recommandé pour la négociation de contrats et de licences de contenu et le montage de financements; et Emmanuelle Bergeret, qui assiste des producteurs, des distributeurs et des plateformes de streaming SVOD, ainsi que des sociétés de médias françaises et internationales. A noter, les promotions en 2025 au rang d’associé(e) de Benedicte Magdelaine, Lou Masson et Hugo Berhault .
Praxisleiter:
Elsa Huisman; Benjamin Giniez; Emmanuelle Bergeretet
Weitere Kernanwälte:
Benedicte Magdelaine; Lou Masson; Hugo Berhault
Kernmandanten
Amazon Studios
Prime Video
My Box Content
Double K Productions
Soupire Records
Highlight-Mandate
- Conseil auprès d’Amazon Studios concernant l’obtention des droits sur les bandes originales de leurs productions internes (entre 5 et 10 par an), la négociation de l’architecture contractuelle et les conseils généraux en matière de musique.
NEXT avocats
NEXT AVOCATS abrite une équipe expérimentée dans le secteur des médias et du divertissement, qui conseille ses clients sur un large ensemble de problématiques touchant à l’industrie musicale : organisation de concerts et shows multimédias ou encore traitement des sujets d'intelligence artificielle. La pratique est codirigée par un duo reconnu, composé de la spécialiste de la propriété intellectuelle Stephanie Foulgoc, qui conseille une clientèle française et internationale aussi en matière de conformité réglementaire; et Étienne Papin, qui assiste ses clients dans le cadre de l’organisation de concerts et de shows audiovisuels ou encore sur l’enregistrement de titres musicaux et sur les problématiques de piratage.
Praxisleiter:
Stéphanie Foulgoc; Étienne Papin
Referenzen
« Les réponses de l’équipe ont été très rapides, efficaces et appropriées. »
« L’équipe possède une très bonne compréhension des contraintes techniques et juridiques des secteurs des médias et du divertissement. Cela nous permet d’expliquer notre situation et de recevoir une réponse très rapide et constructive, adaptée à nos demandes. »
« Une équipe très proactive et axée sur les besoins des clients. »
Kernmandanten
Ekhoscènes
Madame Arthur (Atalou)
Moment Factory
EMIC
Highlight-Mandate
- Assiste Ekhoscènes et ses membres dans la lutte contre les opérateurs de billetterie illégaux sur Internet qui agissent en violation des droits des organisateurs de spectacles en direct sur leur billetterie.
- Assiste Ekhoscènes dans ses interventions au sein du débat croissant sur la tarification dynamique dans le secteur du divertissement, notamment pour les concerts.
- Assiste une institution lyrique de renom dans l’acquisition des droits d’exécution d’œuvres de musique classique et lyrique qui ne sont pas encore dans le domaine public.
Valther
Valther est doté d’un large ensemble d’expertises couvrant le secteur des médias et du divertissement: rédaction et négociation contractuelle, conformité réglementaire, gestion du contentieux contractuel et des droits d'auteur. La pratique est codirigée par deux associés reconnus: le spécialiste du droit de la propriété intellectuelle et numérique Xavier Près, qui conseille des entités publiques et des artistes opérant dans le secteur musical ; et l’expert en droits d'auteur Vincent Varet .
Praxisleiter:
Xavier Près; Vincent Varet
Referenzen
« La méthode de collaboration est très simple et agile. La flexibilité est exemplaire. L’équipe est très réactive et la communication est excellente. »
« Vincent Varet – excellentes compétences interpersonnelles – vaste expertise et analyse extrêmement précise, à la fois profonde et pratique. »
Kernmandanten
Philharmonie des enfants